Document d'archives : Fonctionnement des conseils municipaux, nomination et démission de conseillers municipaux, enquête sur les maires.

Contenu :

Conseils municipaux : textes législatifs et réglementaires, circulaires (1939-1944). Conseillers municipaux et départementaux, démission : états nominatifs mensuels (1942-1944). Liste des conseillers municipaux (1941-1943). Enquêtes sur les maires : notices individuelles (1943). Conseillers municipaux de la ville de Béziers, nomination : arrêtés du ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur, correspondance, listes de candidats (1941) ; démission d'un conseiller municipal et d'un adjoint : correspondance (1941-1942, 1944). Conseillers municipaux de la ville de Montpellier, nomination : arrêté du ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur (1941), notes (1941, 1944) ; attribution de délégations et démission : arrêtés municipaux, correspondance (1940-1944). Délégations municipales, nomination : correspondance, communiqués à la presse du comité départemental de Libération (1944-1945).

Cote :

31 W 91

Thèmes :

Élection

Archives départementales de l'Hérault

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