Document d'archives : Navigation et régime des eaux.-Aqueducs, construction et réparation : correspondance, extrait du registre des délibérations du...
Titre :
Navigation et régime des eaux.-Aqueducs, construction et réparation : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, note, procès-verbal d’adjudication, arrêté préfectoral (1845-1922). Rive droite de l’Eutrogne, construction d’un mur insubmersible : arrêté préfectoral, extrait du plan cadastral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1920). Rivières et ruisseaux, curage : plans, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal d’adjudication de travaux, devis et cahier des charges, registre des déclarations, arrêtés préfectoraux, état indicatif, état, note, communiqué (1817-1923, s.d.). Fossés, curage : communiqués (1913, 1923). Scierie de M. Varenne, autorisation d’utiliser une prise d’eau d’irrigation pour la mise en marche d’une roue hydraulique : arrêté préfectoral, règlement d’eau (1903-1904). <lb/>47 pièces papier, 4 plans.
Cote :
6 Edepot 138
Inventaire d'archives :
6Edepot - Archives communales déposées d'Aillevillers-et-Lyaumont