Document d'archives : Série W. Fonds de l'Office public HLM de la ville de Riom
Contenu :
<p>Délibérations du conseil d'administration (1993-2002).</p>
Cote :
2714 W 1 à 3
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
<p>Versement</p>
Conditions d'accès :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
Description physique :
Importance matérielle :
0.30