Document d'archives : Chassy
Contenu :
Les principales typologies sont les actes civils publics, les actes sous signature privée, les déclarations de mutations par décès.
Cote :
3 Q 21 à 22, 3 Q 25, 3 Q 72, 3 Q 267, 3 Q 322, 3 Q 3361 à 3395, 3 Q 15997 à 16006
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Chassy, Yonne, France)
Après la fermeture du bureau de contrôle des actes le 31 janvier 1791, le ressort de Chassy est rattaché à celui de La Ferté-Loupière. Un bureau d'enregistrement est rouvert à Chassy à partir du 12 novembre 1791. Il est transféré à Aillant-sur-Tholon le 1er juillet 1809.
Informations sur l'acquisition :
Versements antérieurs à 1971 et du 1er juin 2006.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Mise en forme :
Les articles sont classés par typologie, numéro de volume et par dates.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Disponibles en ligne par les formulaires de recherche :
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions acquittées : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021 S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Instrument de recherche provisoire (3 Q Chassy, avec compléments et Ancien Régime.ods)
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions acquittées : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021 S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Instrument de recherche provisoire (3 Q Chassy, avec compléments et Ancien Régime.ods)