Document d'archives : Projets de loi et enquêtes sur l'avancement dans l'armée : rapports, projets de loi, notes, minutes de notes, minutes de lettres,...
Titre :
Projets de loi et enquêtes sur l'avancement dans l'armée : rapports, projets de loi, notes, minutes de notes, minutes de lettres, analyses, tableaux, correspondances, minutes de rapport, notifications.
Cote :
GR/9/NN/4/50/1
Inventaire d'archives :
Archives repatriées de Russie (Fonds Moscou): Direction du Génie. - GR 9NN41-3436