Document d'archives : Répertoire. an VII, nivôse - 1813, 30 octobre

Contenu :

Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Amable Boursier (1er nivôse an VII (21 décembre 1798)-14 décembre 1810), Guy Boursier (14 décembre 1810-30 octobre 1813). .
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').

Cote :

MC/RE/XCIV/9

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