Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : QUARTIER GROLEE, 2ème arrondissement: - Transformation du dit quartier : expropriations...

Date : 1891 - 1891

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Contenu :

QUARTIER GROLEE, 2ème arrondissement: - Transformation du dit quartier : expropriations 6ème section = rue Champier, rue de Pavie, rue Ferrandière, place des Cordeliers, rue Grolée, rue Saint Bonaventure ; 7ème section = rue Thomassin, rue Tupin-Rompu, rue Grolée, rue de Jussieu : jugement : procès verbal 1891

Cote :

1419WP/23

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Langues :

Français

Personnes :

SOCIETE DU QUARTIER GROLEE

Lieux :

GROLEE--QUARTIER

Thèmes :

AMELIORATION DE L'HABITAT, EXPROPRIATION, VOIRIE URBAINE