Document d'archives : Minutes. 1789, juin - septembre
Contenu :
Informations complémentaires :
1789, 1 juin à 12 août : actes passés par-devant Simon Provost.
1789, 14 août à 30 septembre : actes passés par-devant Edmé Bouillat.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/LIX/355
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)