Mâcon, SARL Trivalor pneus, suivi : arrêté, plan, rapport de visite, rapport de l'ingénieur de l'industrie et des mines, procès-verbal d'infraction, fiche de conclusions de visite d'inspection, dossier de déclaration, rapport de vérification, rapport au conseil départemental d'hygiène, relevé de conclusions (1997-2006) ; Pezerat - serrurerie, suivi : arrêté, fiche des constatations (1952-2010) ; Saône-Autos pièces, suivi : projet d'acte de vente, arrêté, procès-verbal de constatations, diagnostic, plan, rapport au conseil départemental d'hygiène, registre d'enquête publique, étude d'impact (1991-2006) ; Société beaujolaise de recyclage, suivi : déclaration, plan, arrêté (2003). Marcilly-lès-Buxy, Sacer, suivi : certificat d'affichage, arrêté, rapport au conseil départemental d'hygiène, dossier de demande d'autorisation temporaire, rapport de visite (2001).

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DREAL - Unité de Chalon-sur-Saône (3990W)