Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Projet de liaison à grande vitesse Paris Bruxelles Cologne Amsterdam Groupe de travail 3 Modalités de réalisation, partage des...

Date : 1983 - 1986

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Titre :

Projet de liaison à grande vitesse Paris Bruxelles Cologne Amsterdam Groupe de travail 3 Modalités de réalisation, partage des coûts et financement Sous-groupes de travail 3-1 partage des coûts et 3-2 aspects juridiques : Compte-rendus des réunions, novembre 1983 à mai 1986 ; Projet de rapport Modalités de réalisation du projet décembre 1986

Cote :

19980585/12

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer ; Sous-direction des transports ferroviaires ; Division plan, ...

Institutions :

société nationale des chemins de fer français

Lieux :

belgique, pays-bas, république fédérale d'allemagne (1949-1990), bruxelles (belgique), paris (france), amsterdam (pays-bas)

Thèmes :

chemin de fer, entreprise publique, infrastructure de transport, réseau de transport, secteur public, train à grande vitesse, transport ferroviaire

Type de document :

Fonctions :

coopération, relations internationales, étude

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