Document d'archives : Subdivisions de Marennes, Oléron et Royan. Urbanisme, défense des côtes, campings, pistes cyclables, tempête Xynthia : dossiers...
Titre :
Subdivisions de Marennes, Oléron et Royan. Urbanisme, défense des côtes, campings, pistes cyclables, tempête Xynthia : dossiers d'études, marchés de travaux, correspondance (1962-2013) ; alignements Nieulle-sur-Seudre (1944-1971)
Cote :
3928 W 1-42
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, novembre 2016
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Le versement initial, constiué de 53 boîtes d'archives, a été scindé afin d'intégrer les dossiers antérieurs à 1940 en série S.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable
Délai
50 ans
Première année communicable
2064
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
classé, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle