Document d'archives : Commissions municipales d'études, nomination et renouvellement : extraits des registres des délibérations du conseil municipal...

Titre :

Commissions municipales d'études, nomination et renouvellement : extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1885-1902). Listes des membres du Conseil municipal et des commissions (1945-1968). Courrier du Maire (1945-1963). Commission des travaux : procès-verbaux, rapports (1871-1885). Commission des eaux et du gaz : procès-verbal (1882). Commission Galliera : rapport (1884). Commission des rues : procès-verbaux, rapports (1884-1889). Commission des finances et de la voirie : procès-verbaux, rapports (s.d, 1885). Commission affaires diverses : rapport (1885). Commission du plan d'ensemble : procès-verbaux, rapports (1885-1886). Commission du groupe scolaire : procès-verbaux (1885-1888). Commission de l'orphelinat : procès-verbal (1887). Commission de prévention des incendies : règlements, correspondance, arrêté concernant la création de la commission, procès-verbal (1913-1938). Commission des fêtes : procès-verbal (1918). Création des commissions municipales par la délibération du 22/09/1983. - Commission des Finances, des Affaires Economiques, de l'Industrie, du Commerce et de l'Emploi : notes, arrêtés (1983) ; Commission des Affaires sociales et sanitaires : délibérations (1983) ; Commission de l'Enseignement et des activités péri et para scolaires : délibérations (1983) ; Commission de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et des Jumelages : délibérations (1983) ; Commission de la Circulation, des transports, des travaux, de l'urbanisme, de l'environnement : délibérations (1983) ; Commission des Affaires culturelles et du patrimoine : délibérations (1983). Arrêté de création de la commission extra-municipale permanente du commerce et de l'artisanat (10/02/1984). Arrêté de création de la commission extraordinaire permanente des marchés forains (21/11/1983).

Cote :

1 D 186

Inventaire d'archives :

1D - Conseil municipal

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Meudon - Archives municipales

Commune de Meudon - Archives municipales
      • Commissions municipales d'études, nomination et renouvellement : extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1885-1902). Listes des membres du Conseil municipal et des commissions (1945-1968). Courrier du Maire...

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