Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Baptêmes, mariages.

Date : 1768 - 1792

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Contenu :

Présentation du contenu

1768-1792.

Cote :

1052 E DEPOT 2

Inventaire d'archives :

Archives communales de la Feuillée

Conditions d'accès :

Déficit constaté en

20lz

Mauvais état constaté en

2007

Original non communicable depuis

2022

Commentaire sur la communicabilité

Consulter la copie numérique 3 E du cadre de classement des Archives départementales

Lieux :

La Feuillée (Finistère)

Thèmes :

administration, administration communale, administration générale, collectivité locale, commune, décès, mariage, naissance, population, société, structure administrative, état civil

Type de document :

baptême, mariage, registre, registre paroissial, sépulture