Document d'archives : Arrêté n°76/89 du 3 décembre 1976. - Propriétés communales. Fourniture de matériel de cuisine et de restauration. Marché à...
Titre :
Arrêté n°76/89 du 3 décembre 1976. - Propriétés communales. Fourniture de matériel de cuisine et de restauration. Marché à commandes. Avenant n°2.
Contenu :
Arrêté, avenant, déclaration à souscrire.
Cote :
1D/8/234
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1976
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976
Description physique :
Information matérielles :
papier