Document d'archives : Dossiers de francisation des navires.
Cote :
1230 W 1-101
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Douanes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, mai 1993
Description :
Évolutions :
Accroissements
Réintégration en 2015 de dossiers individuels de navire retrouvés dans le versement 2004 W et n'y ayant pas leur place.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de navire (dernier nom porté par le navire) toute année de radiation confondue.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2032
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 101 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 1994
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle