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Document d'archives : Lavernose-Lacasse. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1983-1988), publication (1987), approbation...

Date : 1956 - 2006

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Titre :

Lavernose-Lacasse. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1983-1988), publication (1987), approbation (1988) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1993-1999). Lavernose-Lacasse. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1983-1988), publication (1987), approbation (1988) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1993-1999).

Cote :

7035 W 148

Inventaire d'archives :

Lieux :

Lavernose-Lacasse (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

aménagement foncier, urbanisme

Type de document :

Documents écrits, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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