Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Service Innovations sociales.- Comité intercommunal des adjoints aux Affaires sociales. Fonctionnement...

Date : 1979 - 1987

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Contenu :

Service Innovations sociales.

- Comité intercommunal des adjoints aux Affaires sociales. Fonctionnement : notes, correspondance (1979-1984).

- Prévention de la délinquance : coupures de presse, notes (1987).

- Publicités immorales (téléphone rose). Plaintes : coupures de presse, correspondance (1987).

- Réaménagement de la scolarité. Relations avec les ministères de l'Education nationale et de la Fonction publique : correspondance (1987).

- Colonie de Magny. Attribution de locaux : correspondance (1987).

- Entreprise Benoît Tapis-Brosses. Relogement des employés : coupure de presse, correspondance (1987).

- Immeuble du Groupe Lavoisier. Travaux : correspondance (1986-1988).

- Bourse du Travail. Location par l'association Elan : correspondance (1985-1988).

- Association de lutte étudiante contre le cancer, association des futures mères en difficulté. Demande de local : plan, note, correspondance (1987).

- Spectacle pour les enfants sans Noël : coupures de presse, correspondance (1987).

- Opérations humanitaires. Participation de la Ville : rapports, coupures de presse, correspondance (1987).

Cote :

1927WP/62

Inventaire d'archives :

Santé et action sociale

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Description :

Critères de sélection :

DUA : 10

Langues :

Français

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