Document d'archives : Liquidation de la dette municipale, emprunts pour : la translation du cimetière et travaux divers, procurer du travail aux...
Titre :
Liquidation de la dette municipale, emprunts pour : la translation du cimetière et travaux divers, procurer du travail aux "classes laborieuses", impositions extraordinaires pour amortir les emprunts
Contenu :
Présentation du contenu
Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations, correspondance avec le sous-préfet, l'administration des Contributions directes et les ministères de l'Intérieur et du Commerce, compte rendu par le percepteur (1815), ampliations d'ordonnances royales relatives à la liquidation de la dette arriérée de la commune (1820), états des dettes (an VIII-1817), actes d'emprunt.
Cote :
2 O 57/6