Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Plan de l'hôtel de la sous-préfecture avec indication des nouvelles dispositions à suivre" dressé par l'architecte Renaux, le 7...

Date : 1842 - 1842

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Titre :

"Plan de l'hôtel de la sous-préfecture avec indication des nouvelles dispositions à suivre" dressé par l'architecte Renaux, le 7 août 1842

Contenu :

Contenu

Plan, lavis couleur.

Cote :

4 N 61/GF 2

Inventaire d'archives :

Catalogue des plans des bâtiments départementaux

Description physique :

Description physique:

Données techniques

Données techniques: Ech. 1/100

Dimensions

Dimensions: 55 x 47 cm

Personnes :

Renaux, Prosper

Lieux :

Apt (Vaucluse, France) -- Sous-préfecture, Apt (Vaucluse, France)

Thèmes :

architecture, bâtiment départemental, hôtel de la sous-préfecture

Type de document :

Document cartographique, Document d'archives, plan

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