Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mise en vente de la caserne désaffectée. Plans. Ordonnance royale du 22 juin 1841 autorisant la vente des bâtiments en 5 lots....

Date : 1841 - 1846

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Titre :

Mise en vente de la caserne désaffectée. Plans. Ordonnance royale du 22 juin 1841 autorisant la vente des bâtiments en 5 lots. Adjudications. Cahier des charges. Correspondance.

Contenu :

Voir PG 1217

Cote :

4 N 222

Inventaire d'archives :

Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.

Institutions :

Haute-Garonne. Conseil général

Lieux :

Toulouse (Haute-Garonne, France), Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Esplanade Saint-Étienne, Haute-Garonne (France ; département), Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Etienne

Thèmes :

aliénation domaniale, biens départementaux, bâtiment administratif, caserne, construction, domaine immobilier, département, gendarmerie, immobilier, marché public, plan, propriété publique, surveillance des bâtiments, transaction immobilière, travaux, édifice départemental, équipement

Type de document :

Documents figurés, Documents écrits

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