Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Saint-Germain-des-Champs

Date : 1655 - 1752

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Contenu :

Fondations pieuses : par Jean Bonnet, notaire royal à Marrault, de 30 livres de rente ; par Mlle Antoinette Sallier, femme de Claude Seguenot, avocat à la Cour ; par M. Rousseau du Meix, etc (1655-1728). Marché de construction de retables d'autels, par Jean Fugé, menuisier à Avallon (1723). États des titres et baux de biens ruraux à Lautreville (1655-1752).

Cote :

G 2482

Inventaire d'archives :

Paroisses et fabriques d'Ancien Régime

Informations sur l'acquisition :

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

versement numéroviareprise-1753Versant non identifié

Institutions :

Fabrique de Saint-Germain-des-Champs (Yonne, France)

Activité :

avocat, menuisier