Document d'archives : Etats des frais de contrainte faits tant par les collecteurs que les receveurs des tailles dans les Elections de la Généralité.

Contenu :

Concerne notamment : - Comparaison des frais de recouvrement de chaque Election avec le montant des impositions : Bordeaux, le 72e ; Périgueux, le 41e ; Sarlat, le 34e ; Agen, le 57e ; Condom, le 46e ; au total, le 50e, soit deux pour cent. Dans la Généralité de Montauban, c'est le 60e, et l'on ne peut rien savoir de celles de Lyon, Poitiers, Toulouse, les formes de la perception étant différentes, etc.

Cote :

C 3160

Inventaire d'archives :

Administrations provinciales

Description physique :

Description physique: (Portefeuille.) 100 pièces, papier.

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Gironde

Liens