Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Jean Courserant, sieur du Claux. Pièces de procédure contre le sieur Dupin [3 p. ]. 1784-1785. Elie Vigier. Procédure contre le...

Date : 1758 - 1787

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Titre :

Jean Courserant, sieur du Claux. Pièces de procédure contre le sieur Dupin [3 p. ]. 1784-1785. Elie Vigier. Procédure contre le seigneur de Bourzolle [2 p. ]. 1787. Marguerite Delibet : testament. 1775. Jeanne Chavary : testament. 1782. Joseph Murat, de Saint-Chamassy. Vente à Elisabeth Ester de la Molère, veuve de Louis de Massaut, de 200 livres de rente annuelle [fragment]. 1758.

Cote :

J 2389

Inventaire d'archives :

Répertoire de la sous-série J continu (cotes J 2381 à 2591)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Don des Archives de la Vendée, 2003

Description physique :

Partie composante

Support

Support: parchemin

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,01

Personnes :

Bourzolle (Sieur de), Chavary, Jeanne, Courserant, Jean (sieur du Claux), Delibet, Marguerite, La Molère, Elisabeth-Ester de, Massaut, Louis de, Murat, Joseph, Vigier, Elie

Lieux :

Saint-Chamassy (Dordogne, France)

Thèmes :

Type de document :

Partie composante

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