Document d'archives : Anti-mendicité, animal dans la ville.- Anti-mendicité : articles de presse, arrêtés municipaux, comptes rendus de réunions,...
Titre :
Anti-mendicité, animal dans la ville.- Anti-mendicité : articles de presse, arrêtés municipaux, comptes rendus de réunions, plans, correspondances, tableaux d’interventions, notes, décisions d’aide juridique, requêtes introductives d’appel, certificats d’affichage, articles règlementaires, fiches techniques, plaquettes (1993 – 2007). Animal dans la ville : correspondances, carte de visite, notes, articles de presse, arrêtés municipaux, fascicules, dossiers de prestation du marché Toutounet (2002 - 2014). Animaux errants : extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, plaquettes, notes, décrets, correspondances, arrêtés municipaux, articles règlementaires, fiches de coordonnées équarrisseurs, bordereaux d’enlèvement (2000 – 2010).
Cote :
1004 W 54