Document d'archives : : CONGREGATIONS - Du fait de l'arrivée de 3 versements quelque peu en desordre il n'a pas été possible de groupés tous les...
Titre :
: CONGREGATIONS - Du fait de l'arrivée de 3 versements quelque peu en desordre il n'a pas été possible de groupés tous les dessiers concernant les congrégations. Il faudra donc successivement regardés les : pages 3 à 54 3 états " 55 à 76 " 77 à 81
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, bourse d'étude, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, décret, fabrique d'église, immeuble, organisation religieuse, protestantisme, secours, subvention, édifice cultuel
Type de document :
arrêté, dossier de subvention, dossier individuel, décret, registre