Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 26 août 1825 au 6 décembre 1827

Contenu :

Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 7 décembre 1827 au 28 août 1829. Louis Chardin
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).

Cote :

MC/RE/XXV/8

Description physique :

Importance matérielle :
Le répertoire comporte 111 feuillets et fait partie d' un registre de 207 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm composé de 2 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.

Liens