Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Soussey-sur-Brionne

Date : 1782 - 1782

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Emplacement du village, rivière Armançon, métairie

Cote :

12 H 193

Inventaire d'archives :

Répertoire PA

Description physique :

Description physique:

Données techniques

Données techniques: P

Dimensions

Dimensions: 0,90 x 0,80

Observations :

Commentaire

Manque une partie

Lieux :

Soussey-sur-Brionne (Côte-d'Or, France)

Thèmes :

Fleuves, rivières, cours d'eau

Type de document :

Document d'archives