Document d'archives : 1ère division, 2ème bureau. - Pécule militaire. Reversement : notes de service, état des agents titulaires...
Contenu :
1ère division, 2ème bureau.
- Pécule militaire. Reversement : notes de service, état des agents titulaires (1972-1979).
- Statut des fonctionnaires de statut coranique originaire d'Algérie : réglementation, fiches de transfert de cotisation, note, correspondance (1966-2001).
- Validation des services, liquidation de retraites : réglementation, note, correspondance (1957-1968).
Cote :
2132WP/4
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français