Document d'archives : Personnel, administration : - émoluments du personnel de l'administration (salaires) 1791-1806 - pensions...

Contenu :

Personnel, administration : - émoluments du personnel de l'administration (salaires) 1791-1806 - pensions de retraite des employés de contributions indirectes 25/11/1814 - pensionnés laïcs 1792-1826, dont dossier Gingenne 1814-1826 Pensions ecclésiastiques : - dédicace de la chapelle de la Quarantaine An 10 - généralités 1796 - correspondance 1791-1795 - cas individuels : transferts de domicile (civils et religieux) 1790-1803 - état de demandes de recherches 1792 - An 11 Pensions ecclésiastiques et traitements : - pensions ecclésiastiques : état avec mentions des pensions 1791 An 6 état des survivants en 1811 - correspondance sur l'état d'avancement des tableaux de pensionnaires ex-religieux An 4- An 6 - règlement des pensions 1791- An 9 - cas particuliers des oeuvres paroissiales (paroisse de Saint Pierre le vieux) 1791 Pensions ecclésiastiques : états du traitement des pensionnaires ecclésiastiques des 2 sexes Midi Ouest An 5- An 6

Cote :

310WP/1288

Inventaire d'archives :

Administration municipale

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Voir aussi : Administration municipale / Finances et comptabilité ; Administration municipale / Personnel ; Transports et réseaux / Systèmes d'information et de communications ; Vie économique / Commerce et artisanat ; Vie économique / Banques et monnaie ; Vie économique / Travail et emploi ; Vie privée / Vie religieuse ; Défense du territoire et conflits / Organisation de la défense ; Défense du territoire et conflits / Guerres et conflits

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