Document d'archives : Personnel, administration : - émoluments du personnel de l'administration (salaires) 1791-1806 - pensions...
Contenu :
Personnel, administration : - émoluments du personnel de l'administration (salaires) 1791-1806 - pensions de retraite des employés de contributions indirectes 25/11/1814 - pensionnés laïcs 1792-1826, dont dossier Gingenne 1814-1826 Pensions ecclésiastiques : - dédicace de la chapelle de la Quarantaine An 10 - généralités 1796 - correspondance 1791-1795 - cas individuels : transferts de domicile (civils et religieux) 1790-1803 - état de demandes de recherches 1792 - An 11 Pensions ecclésiastiques et traitements : - pensions ecclésiastiques : état avec mentions des pensions 1791 An 6 état des survivants en 1811 - correspondance sur l'état d'avancement des tableaux de pensionnaires ex-religieux An 4- An 6 - règlement des pensions 1791- An 9 - cas particuliers des oeuvres paroissiales (paroisse de Saint Pierre le vieux) 1791 Pensions ecclésiastiques : états du traitement des pensionnaires ecclésiastiques des 2 sexes Midi Ouest An 5- An 6
Cote :
310WP/1288
Inventaire d'archives :
Langues :
Français
Ressources complémentaires :
Thèmes :
ADMINISTRATION, CORRESPONDANCE, PENSION ECCLESIASTIQUE, PERSONNEL