Document d'archives : 1313-1440
Contenu :
Ventes, déclarations, baux à rente, etc. (1313, 1332, 1373, 1378, 1381,...).
Recette des rentes de la maison de Fougaret (1380) - français, parchemin.
Titres et procédures concernant les moulins de Fougaret (1407, 1410, 1412, 1423).
Procès avec le sire de Montfort et de la Roche-Bernard, puis le sire de Malestroit, au sujet des droits de seigneurie et de juridiction dans la paroisse d'Asserac (1411, 1413-1417).
Enquête ayant pour but de prouver que le droit de neume était dû au commandeur dans la paroisse d'Asserac et dans toutes les autres dépendances de la commanderie (1416) - long rôle de parchemin.
Procès avec le vicomte de la Bellière, seigneur de Fougaret, au sujet de la juridiction (1423, 1428, 1429, 1433).
Cote :
3 H 1/781
Inventaire d'archives :
Institutions :
Ordre des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem. Commanderie Saint-Jean de Nantes (Nantes, Loire-Atlantique, France), Ordre des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem. Grand prieuré d'Aquitaine, Ordre du Temple, Ordre du Temple. Commanderie Sainte-Catherine de Nantes (Nantes, Loire-Atlantique, France), Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte