Document d'archives : Municipalité de canton de Camaret
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Mariages décadaires (an VII-an VIII). Délibérations (an IV-an VIII). Correspondance. Patentes et contributions. Conscription. Justice.
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_6 L 109 ; E Dépôt Camaret-sur-Aigues
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Camaret en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Camaret comptait quatre communes : Camaret, Jonquières, Travaillan et Violès. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Révolution française, administration locale, conscription, contributions, mariage décadaire