Document d'archives : Neuf logements pour le personnel, construction.

Contenu :

Tableau récapitulatif des dépenses, procès verbal de réception des travaux, mémoires des travaux, marchés, soumission, devis estimatif et descriptif, honoraires des architectes, délibération d’adoption du projet, notice descriptive, cahier des prescriptions spéciales communes à tous les lots, devis estimatif et descriptif, plans, permis de construire, certificat de conformité au permis de construire, délibération d’adoption de la nouvelle répartition de la dépense, délibération d’adoption de l’avant-projet, avant-projet. Architectes : MM. Bernard, Cathelin, Devigne.

Cote :

AC/57/W/17

Conditions d'accès :

Communicable

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