Document d'archives : Culètre, Cussy-la-Colonne, Cussy-le-Châtel, Diancey.

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Culètre. - Personnel (1942-1948) ; amodiation de terrains communaux (1941) ; comptes administratifs, crédits, subventions, achats, emploi du legs Chauveau et de son revenu, prix des concessions au cimetière (1941-1949) ; transformation du poste d'abonnement public en cabine téléphonique publique (1949).
Cussy-la-Colonne. - Ravitaillement : plainte contre le maire (1943) ; établissements dangereux et insalubres : arrêté de fermeture d'une laiterie, hygiène, l'arrêté (1943-1946) ; personnel (1945-1947) ; participation à l'achat d'un camion pour les sapeurs-pompiers de Bligny-sous-Ouche (1947) ; comptes administratifs, location de la chasse (1942-1945) ; entretien des Monuments historiques : colonne romaine (1943-1949).
Cussy-le-Châtel. - Personnel (1941-1947) ; location d'un terrain communal, bail de chasse (1944-1949) ; comptes administratifs, subventions loyers, taxes, legs, Chauveau (1941-1949) ; bureau de bienfaisance : emploi du legs Chauveau (1947-1948).
Diancey. - Personnel (1943-1948) ; achats, communalisation de la chasse, ventes de terrains (1942-1949) ; comptes administratifs, subventions, taxes (1942-1948) ; bureau de bienfaisance : achats de rentes (1949).

Cote :

W 9578

Archives départementales de Côte d'Or

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