Document d'archives : Chamousset. Délibérations (fragments).
Cote :
4B 430
Inventaire d'archives :
4B - Archives saisies ou recueillies par le Sénat de Savoie.
Conditions d'accès :
Communicable
4B 430
4B - Archives saisies ou recueillies par le Sénat de Savoie.