Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Denis de Roissieu, conseiller du Roi, conseiller du roi, trésorier général de France à Orléans, au...

Date : 1583 - 1583

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Titre :

Contrat de mariage entre Denis de Roissieu, conseiller du Roi, conseiller du roi, trésorier général de France à Orléans, au cloître Notre-Dame, et Claude Hanapier, fille de Jacques Hanapier, sieur d'Armonville, d'Orléans.

Contenu :

:Origine de l'information

Contrats de mariage XVIe siècle (1315 actes), par Catherine Grodecki, Madeleine Jurgens, Louis Collard, 1954-1986 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2003Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/III/166

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Guillaume I HERBIN, novembre 1572 - décembre 1589 (étude III)

Personnes :

Hanapier, Claude, Hanapier, Jacques, Roissieu, Denis de

Lieux :

Orléans (Loiret), Notre-Dame (cloître)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

trésorier de France (Ancien Régime)

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