Document d'archives : Enseignements sur les biens communaux cultifs (1864). Pâturages - soumission au régime forestier (1865-1867). Biens communaux...
Titre :
Enseignements sur les biens communaux cultifs (1864). Pâturages - soumission au régime forestier (1865-1867). Biens communaux (1866-1867). Comptabilité - Affaires diverses (1866-1874).
Cote :
2O 2152
Inventaire d'archives :
2O - Affaires communales. Contrôle administratif de la Préfecture.
Conditions d'accès :
Communicable