Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 30 janvier 1717 au 31 décembre 1719

Date : 1717 - 1719

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Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte passé en minute ; 2. nom, prénom, domicile des parties ; 3. date du jour.

Cote :

MC/RE/XXVIII/2

Inventaire d'archives :

Images des répertoires du notaire Claude Benard pour l'étude XXVIII

Description :

Mise en forme :

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :

Un registre de 171 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 24 cm, composé de 17 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. A signaler : feuillet 151 en partie déchiré.

Type de document :

répertoire, répertoire d'officier public ministériel

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