Document d'archives : Séance du 21 floréal an II [10 mai 1794].
Contenu :
- Département de la Haute-Loire. Envoi d'une somme annoncée.
- Affaire rapportée par le citoyen Gauthey. Département de Saône-et-Loire. « Mémoire relatif au prolongement de la rigole de Torcy pour la fonderie du Creuzot [Le Creusot]. »
- Affaire rapportée par le citoyen Lamblardie. Départements du Nord et de la Somme et de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. « Travaux du port de Dunkerque. »
- Affaire relative aux ingénieurs.
- Affaire relative à la « discipline des atteliers [sic] des sapeurs mineurs. »
- Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. « Travaux des ports de Dieppe et du Havre-Marat. »
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros, relative aux « Demande du citoyen Caristye entrepreneur de trois écluses du canal de Saint-Jean-de-Lône [Saint-Jean-de-Losne]. »
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