Document d'archives : Fonds du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'expropriations, correspondance.
Cote :
91 J 1-229
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservatoire du littoral.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Indéterminées.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
L'ensemble du fonds ets librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique détaillé.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, Conservatoire du littoral.