Document d'archives : - Groupe de travail sur le suivi du plan de modernisation des préfectures. Dossier de Mlle VALTER (1989). Méthode de travail ;...
Titre :
- Groupe de travail sur le suivi du plan de modernisation des préfectures. Dossier de Mlle VALTER (1989). Méthode de travail ; aspects juridiques et budgétaires de la désimbrication ; rapport sur la modernisation ; choix des préfectures, sites pilotes ; programmes de déplacements dans les préfectures, sites pilotes ; circulaires. Dossier de Mme PENEAU (1992). Les emplois types ; le cas des sous-préfets ; questionnaire ; synthèse du 12 juin 1992 (26 départements). - Mission interministérielle sur l'urbanisme et la forêt en région méditerranéenne. Mission de M. LEMOINE (C.A.C. 19960003 art. 1, décembre 1990). Lettre de mission ; lettre d'envoi du rapport d'étape ; réunion interministérielle ; réflexions sur le sujet (notes manuscrites) ; projet de communication sur la prévention des incendies de forêt ; projet de questionnaire aux préfets des départements concernés par la question ; réglementation sur les zones incendiées ; le devenir des zones incendiées ; photographies des zones (département du Var).
Cote :
20000265/4
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1973-1996)
Thèmes :
catastrophe naturelle, collectivité d'outre-mer, collectivité territoriale, comité interministériel, commune, cour administrative d'appel, emploi, fonction publique, forêt, informatique, inondation, investissement étranger en france, juridiction administrative, préfecture, sous-préfecture, urbanisme
Type de document :
Fonctions :
gestion du personnel, inspection, organisation administrative