Document d'archives : Échange entre Denis François de Bourges maire de Rueil, y demeurant comme fondé de pouvoir de Sa Majesté l'impératrice, avec...
Titre :
Échange entre Denis François de Bourges maire de Rueil, y demeurant comme fondé de pouvoir de Sa Majesté l'impératrice, avec Guillaume Martin Raffin et Marie Madeleine Guillaume, sa femme, audit Rueil, de terres à Buzenval.
Contenu :
).Attention : l'original de l'acte est manquant (déficit constaté en 1934 par E. Coyecque
Fiche "gardé à l'étude", 1934, dans le carton à la place du document.
Mention dans le répertoire coté :
MC/RE/LXVIII/10
Origine de l'information :
Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, récolement des actes "Napoléon" le 14 juin 2013, par Thierry Boudignon.
2016 (D. Nougaret)Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXVIII/730
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Personnes :
Bourges, Denis François de, Guillaume, Marie Madeleine, Joséphine, impératrice, Raffin, Guillaume Martin