Document d'archives : Règlements sur des questions de préséance

Contenu :

Présentation du contenu
Greffe, fonctionnement et administration : correspondance, arrêts du Conseil du Roi, états de titres, quittances, états financiers (1634-1723).
Contestations en préséances ou pour recouvrement de droits : François Pillot, greffier d'appeaux (1657-1658) ; Claude et Charles Crossard, greffiers en chef (1660-1688) ; Edme Puissant, greffier en chef (1673-1725).
Préséance : querelle entre les officiers du siège présidial et M. Geoffroy, subdélégué : correspondance, arrêt du Conseil du Roi (1744-1748) ; règlement de querelles, correspondance (1643-1789).
Assemblées générales de la ville de Chaumont, contestation du lieu de leur siège entre le maire et les échevins d'une part, et les officiers du présidial d'autre part : extrait des registres du Parlement (1608).
Cérémonie de réception du bailli d'épée, organisation : correspondance, mémoires, arrêt du Parlement (1699 ; 1726 ; 1748-1749).
Divers, dont remplacement des canonicats vacants au Chapitre de Chaumont (1744).

Cote :

1 B 41

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

Liens