Dossier 1. Rémunération complémentaire : xtraits de décrets impériaux, extraits de procès-verbaux de séance du consistoire de Paris, actes législatifs, notes manuscrites (1791-1806, 1874-1878), correspondance (1871-1878). 1791-1878.

Associations de pasteurs (ordre alphabétique). Dossier 2.

• Association cultuelle en faveur des Églises et des Ministres du culte réformé : déclaration, récépissés de déclaration à la préfecture (1908-1937) ; constitution : statuts, règlement intérieurs (s.d.) ; déclarations de modification de statuts, notes manuscrites ([1938]) ; registre des modifications apportées aux statuts et à l’administration ou la direction (1913-1939) ; conseil d’administration : procès-verbal de séances, notes manuscrites (1922-1923) ; Comité général : procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires (1916) ; comptes annuels (1912-1913) ; membres : listes et reçus de dons (1910-1937) ; bulletins d’adhésion (1913-1914, 1932) ; correspondance (1912-1938). 1908-1939.
• Association des pasteurs de France : registre des comptes. 1908-1943