Document d'archives : Cour de la claverie de Courthézon
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Sous le titre "lybvre de la clavarye de l'an 1548", le premier registre contient les dénonces des dommages champêtres de 1548-1550, le second concerne les années 1639-1642.
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_B Courthézon 17-18
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Cour de justice jugeant les délits et dommages champêtres.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Réintégration des Archives départementales de l'Isère à la suite de l'arrêté du préfet de Vaucluse du 4 mai 1819
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les registres proviennent du fonds de la principauté d'Orange et ont été identifiés lors du classement du fonds d'Orange en 2000.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds identifié. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 2 articles
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique des archives judiciaires de Courthézon (B Courthézon). Avignon, vers 1965, 4 p. (dactyl.)
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse