Document d'archives : ENDEL
Contenu :
À Audincourt, mécanique générale. - Fiches Cerfa de présentation (1993-2001). Règlement intérieur (1983). Accords d’entreprise (1983-2000). Observations de l’Inspection du travail (1978-1989). Procès-verbaux d’infraction à la réglementation du travail (1990-1993). Délégués du personnel : procès-verbaux d’élection (2002). Droit syndical (1992-2000). Accidents du travail (1987-2003). Horaires de travail (1999-2003).
Cote :
2411W37