Document d'archives : ENDEL

Contenu :

À Audincourt, mécanique générale. - Fiches Cerfa de présentation (1993-2001). Règlement intérieur (1983). Accords d’entreprise (1983-2000). Observations de l’Inspection du travail (1978-1989). Procès-verbaux d’infraction à la réglementation du travail (1990-1993). Délégués du personnel : procès-verbaux d’élection (2002). Droit syndical (1992-2000). Accidents du travail (1987-2003). Horaires de travail (1999-2003).

Cote :

2411W37

Archives départementales du Doubs

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