Document d'archives : 08/07/2004
Contenu :
1 : Réorganisation en 1993 des services de la Direction Régionale des Douanes de Mulhouse : instructions, notes du Ministère, correspondance avec les instances nationales et locales, états des lieux des bureaux, comptes-rendus de réunions, rapports annuels (1991-1993) ; 2-3 : Bureau de Huningue - Importations, exportations : échantillon de déclarations en douane (1999-2000) ; 4-6 : Bureau de Saint-Louis Autoroute - Importations, exportations : échantillon de déclarations en douane (1998)
Cote :
2371W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects de Mulhouse
Secteur Versant : Bureaux de la Direction Régionale
Status du Service Versant : Service déconcentré de l'Etat à compétence départementale
Status du service producteur : Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects de Mulhouse
Service Producteur : Bureaux de la Direction Régionale
Secteur Versant : Bureaux de la Direction Régionale
Status du Service Versant : Service déconcentré de l'Etat à compétence départementale
Status du service producteur : Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects de Mulhouse
Service Producteur : Bureaux de la Direction Régionale
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 25 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 6
60
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 09/09/2004