Document d'archives : Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions,...
Titre :
Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.
Cote :
5 S 9893
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Convention, Embranchement, Enquête parcellaire, Ouvrage d'art