Document d'archives : Centres de vacances de Liginiac et d'Arette.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels des personnels ayant travaillé dans les centres de vacances du Conseil général, situés à Liginiac (Corrèze) et Arette (commune de La Pierre-Saint-Martin, Pyrénées-Atlantiques) entre 1977 et 2012.
Cote :
3593 W 1-49
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction de l'Education, des Sports, de la Culture et des Transports scolaires (DESCET). Service Education. Centres de vacances
Biographie ou histoire
La Direction de l'Education, des Sports, de la Culture et des Transports scolaires (DESCET) a été remplacée en janvier 2010 par la Direction de la Culture, du Sport et de l'Animation (DCSA).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versements successivement réalisés entre 1990 et 2014.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement est issu du reclassement alphabétique des dossiers individuels des personnels des centres de vacances conservés dans les versements 1190 W, 1217 W, 3424 W et 56 CG. Ces dossiers individuels étaient aussi bien conservés par les centres de vacances eux-mêmes que par le service Education de la direction de l'Education, des Sports, de la Culture et des Transports scolaires, ou la Direction des Ressources humaines (gestion des carrières et recrutement) et la direction des Finances (liquidation des paies).
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les doublons ou triplons ont été éliminés ainsi que les documents sinistrés par la tempête Xynthia en février 2010 et totalement irrécupérables.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de famille
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 49 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,10
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle