Document d'archives : Quartier Cathédrale-Rectorat, Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat. – Gestion : convention signée par les partenaires...
Titre :
Quartier Cathédrale-Rectorat, Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat. – Gestion : convention signée par les partenaires institutionnels, projet de convention, rapports de présentation du projet et de la convention, délibération (1995-2003) ; marché : proposition du bureau d’études Urbanis, règlement de la consultation, cahier des charges, acte d’engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des charges, échéancier de paiement (2000). Dossier sur le 14 Boulevard Louis-Blanc, suivi : notes, plans, courrier, procès-verbal de l’assemblée générale de l’association Aful des remparts, prescriptions de l’association sur l’immeuble (2002-2003) ; marché : procès-verbal de la commission chargée d’ouverture des plis, fiche marché, rapport de suivi d’animation, cahier des clauses administratives particulières, règlement de la consultation, délibération, rapport de présentation des offres, cahier des charges (2000-2001)
Cote :
822 W 11
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Agence foncière urbanisme libre Montpellier, Urbanis, bureau d'étude