Document d'archives : Septième séance du 15 novembre 1923 : procès-verbal de séance, rapport du conseil d'administration de la CNCA....
Titre :
Septième séance du 15 novembre 1923 : procès-verbal de séance, rapport du conseil d'administration de la CNCA.
Contenu :
Présentation du contenu
A noter : décès de Guilloux, membre de la commission plénière, introduction
de la loi du 5 août 1920 en Alsace et en Lorraine, le crédit agricole en Algérie,
résultats obtenus par les caisses de crédit agricole pendant l'année 1920,
dispositions législatives nouvelles, fausses sociétés de crédit agricole et
fausses coopératives, avantages accordés aux pensionnés militaires, préparation de
directeurs et de comptables pour les caisses de crédit agricole et les
institutions coopératives, versement de l'excédent de recettes de l'exercice 1922
au fonds de réserve.
Cote :
395 AH 6